MENTIONS LÉGALES

La Sauce Moto est une Association Loi 1901, dont le Règlement intérieur doit être validé lors de l’inscription.

En validant ce document mentionnant les conditions générales d’utilisation du site,  vous reconnaissez également avoir lu et accepter dans son intégralité le Règlement intérieur de l’association ‘La Sauce Moto’.

Administrateur du site : Monsieur Eric Cassagnabère – Contactez-le via support@lasaucemoto.com.
Le site Internet est hébergé par la société o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Capital de 100000 euros, Siret : 510 909 80700024.
Le site Internet https://lasaucemoto.com (le Site) est la propriété exclusive de l’Association La Sauce Moto.
La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le Site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
1. CONTENU DU SITE
Le site est exploité par l’Association La Sauce Moto.
Il présente des outils destinés à favoriser le partage autour de la mécanique moto, grâce notamment à la location de pont dans le local qu’elle exploite, sis 10 rue Fornero Menei, à Nice (06300). Des tutos, et autres informations y figurent également.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de l’Association La Sauce Moto et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.
3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par l’association La Sauce Moto.
L’ association La Sauce Moto s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
Responsable de traitement
L’association La Sauce Moto traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.
Données personnelles traitées et finalités de traitement
L’association La Sauce Moto recueille sur le Site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec elle notamment via le formulaire d’adhésion, de réservation, de contact en ligne ou en s’inscrivant à la newsletter. Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes. Dans le cadre de la fourniture de ses services, l’association La Sauce Moto traite uniquement les données personnelles strictement nécessaires à leur demande : nom, prénom, adresse et adresse email.
La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à l’association La Sauce Moto de répondre aux sollicitations des internautes.
Destinataires des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées uniquement par les membres de l’équipe de l’association La Sauce Moto.
Les données personnelles sont stockées sur des serveurs d’hébergement situés dans l’Union européenne, à l’exception notamment du service d’emailing de l’association La Sauce Moto qui est hébergée aux Etats-Unis par la société Mailchimp. Les internautes sont informés que leurs données personnelles feront l’objet d’une protection identique à celle exigée en Europe dans la mesure où la société Mailchimp a l’obligation de se conformer au RGPD concernant les données personnelles de citoyens européens.
Durée de conservation des données personnelles
L’association La Sauce Moto s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative de l’association La Sauce Moto ou de l’internaute (ex : envoi de la newsletter).
A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, l’association La Sauce Moto s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.
Sécurité des données personnelles
L’association La Sauce Moto s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
Droits des internautes sur leurs données personnelles
Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée et droit de révocation de leur consentement, concernant les données personnelles qu’ils fournissent.
Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : support@lasaucemoto.com
L’association La Sauce Moto s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.
Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Confidentialité des données personnelles
L’association La Sauce Moto garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.
4. COOKIES
La navigation sur le Site est susceptible d’entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Les données obtenues par le biais de ces cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le Site et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation sur le Site.
L’utilisateur du Site a la possibilité de désactiver les cookies en se rendant dans les options de son navigateur comme indiqué ci-dessous :
Google Chrome
Modzilla Firefox
Safari
Opera
Internet Explorer
Edge

5. PAIDMEMBERSHIPS PRO

L’association La Sauce Moto utilise Paid Member ships pro pour gérer les réservations de Pont..Des cookies sont utilisés par Google Paid Member ships pro afin de personnaliser les pages de réservations par des informations ayant déjà été données par l’abonné.L’association La Sauce Moto s’engage à traiter anonymement les données collectées et à désactiver le « partage de données« .

6. COMMENTAIRES
L’association La Sauce Moto encourage les internautes à publier des commentaires sur le Site. Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du Site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés. Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.
7. RESPONSABILITÉ
L’association La Sauce Moto décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’association La Sauce Moto ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre L’association La Sauce Moto et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association loi 1901 « La SAUCE MOTO »

 

ADHÉSION

 

Article 1 : Conditions d’adhésion

L’association n’a pas pour vocation de proposer ses locaux et son outillage aux professionnels, vendeurs, mécaniciens en micro entreprise.

L’adhésion à « La Sauce Moto » est ouverte aux individus majeurs.

Afin de permettre à un individu mineur de pratiquer la mécanique moto, son représentant légal peut adhérer à l’association « La Sauce Moto » et devra obligatoirement l’accompagner et rester présent à chaque intervention.

L’adhésion est annuelle et sera définitive après signature du présent règlement, paiement de la cotisation et présentation des documents suivants :

Copie de la carte grise du (ou des) véhicule (s)

Copie de la pièce d’identité

Photo d’identité

Chaque adhérent s’engage à porter à la connaissance de l’association toutes modifications de l’adresse postale, de l’adresse électronique et du numéro de téléphone indiqués au moment de son adhésion.

Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification des donnés le concernant auprès du secrétaire ou du trésorier de l’association.

 

Article 2 : Carte d’adhérent

Chaque adhérent recevra une carte personnelle et incessible mentionnant son numéro d’adhérent et la date de fin de validité de l’adhésion. Le numéro d’adhérent permet d’accéder, après création d’un code personnel, aux fonctions de réservation en ligne.

Article 3 : Cotisations

Chaque adhérent doit être à jour de ses cotisations.

Seule une assemblée générale peut fixer le montant des cotisations.

Le montant des cotisations est indiqué en annexe 1.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion.

Article 4 : Exclusion :

L’exclusion d’un adhérent peut être décidée par le bureau pour les motifs suivants :

   Manque de respect envers les permanents.

   Comportement dangereux.

   Propos désobligeants envers les autres membres.

   Comportement non conforme avec l’éthique de l’association.

   Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

   Vol ou dégradation du matériel.

   Abus de services.

 

FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL

 

Article 5 : Responsabilités

Une présentation du poste de travail, des outils,  ainsi que des règles de sécurité à respecter lors de la mise en place d’une moto sur un pont sera dispensée à chaque nouvel adhérent, à qui il sera demandé de signer une décharge indiquant qu’il a reçu cette présentation et compris les règles de sécurité.

Seul l’adhérent est responsable des réparations et interventions effectuées sur le véhicule qu’il amène.

En aucun cas les bénévoles assurant une permanence, les membres du bureau ou l’association « La Sauce Moto » ne sauraient être tenus responsables des interventions effectuées par un adhérent sur le véhicule pour lequel il a effectué une réservation, pas plus que des éventuelles conséquences liées à celles-ci.

L’adhérent ne peut en aucun cas exiger un véhicule de remplacement ou d’être raccompagné par un bénévole de l’association. Il doit prévoir ses propres moyens de transport en cas d’immobilisation du véhicule sur plusieurs heures voire plusieurs jours.

 

Article 6 : Horaires :

Du fait du caractère bénévole des permanences effectuées par les membres du bureau, et ceux-ci ayant des contraintes professionnelles et familiales, les horaires d’ouverture seront dans un premier temps variables.

Un calendrier en ligne indiquant les jours et horaires d’ouverture sera tenu à jour et mis à disposition des adhérents.

Afin de respecter le voisinage, l’accueil des adhérents ne pourra se faire avant 9h et ne pourra se poursuivre au-delà de 18h, et jamais le dimanche.

Article 7 – Réservation:

La prise de rendez-vous est obligatoire pour toute réparation, recherche de panne et location de l’emplacement. La réservation se fera uniquement en ligne.

La nature des travaux devra être précisée au moment de la réservation.

Toute annulation ou retard devront être signalés au(x) permanent(s) du jour.

Les créneaux de réservation sont 9h-13h et 14h- 18h. Les tarifs sont en annexe 2.

Tout adhérent souhaitant intervenir sur un véhicule ne lui appartenant pas devra le préciser au moment de la réservation.

Une priorité sera donnée à l’adhérent souhaitant intervenir sur un deux-roues dont il est propriétaire par rapport à un autre adhérent qui souhaiterait intervenir sur le véhicule d’un tiers : si tous les créneaux d’une journée sont pris mais que l’un d’entre eux porte la mention « véhicule tiers », un adhérent souhaitant entretenir le véhicule dont il est propriétaire pourra, jusqu’à 48h avant la date en question, demander à exercer sa priorité.

Article 8 – Accès :

Il est interdit de pénétrer dans les locaux de « La Sauce Moto » sans y avoir été invité par un permanent présent.

Seuls les adhérents sont autorisés à accéder aux postes de travail et aux établis, sous le contrôle du ou des membres de permanence présent(s). La présentation de la carte d’adhérent peut être exigée.

L’introduction de tout véhicule à l’intérieur du local se fait moteur éteint, sous le contrôle du ou des membre(s) de permanence, après présentation de la carte grise et du certificat d’assurance du véhicule (sauf pour les véhicules n’en nécessitant pas).

Article 9 – Nuisances sonores, respect du voisinage et des autres adhérents :

Le local est situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation : un comportement responsable sur la voie publique, à l’entrée comme à la sortie du local, sera exigé.

Il est demandé aux adhérents de ne pas crier dans les locaux, et de bien vouloir sortir du local pour effectuer leurs conversations téléphoniques.

Afin de limiter au maximum les nuisances sonores, mais aussi pour ne pas s’empoisonner avec les gaz d’échappement, aucune intervention moteur tournant ne sera effectuée à l’intérieur du local.

 

Article 10 – Poste de travail, outillage, établis :

Un poste de travail est constitué d’un pont et d’une servante, portant tous les deux le même numéro.

Un outillage dit « commun » ainsi que plusieurs établis sont mis à disposition des adhérents; ils sont partagés entre tous les postes de travail. Il est donc important de remettre un outil « commun » à sa place dès qu’on n’en a plus l’utilité.

Seul l’outillage mis à disposition par l’association peut être utilisé.

L’outillage et le poste de travail devront être nettoyés et rangés à la fin de chaque intervention. C’est à la fin de chaque location que le ou les permanents vérifieront qu’aucun outil ne manque. Ainsi, ce temps de contrôle n’empiète pas sur le temps de location du poste de travail.

Au début de toute location, et à moins qu’une liste d’outils manquants y soit affichée, le poste de travail est réputé complet. Si toutefois un adhérent constate dès le début de sa location qu’un outil est manquant (ou que la liste ne correspond pas à la réalité), il devra le signaler immédiatement afin de ne pas être tenu responsable de sa disparition.

Afin d’éviter tout malentendu, la liste des outils inclus dans un poste de travail ainsi que celle de l’outillage commun mis à disposition des adhérents est précisée en annexe 3 et affichée dans l’atelier.

Il est demandé aux adhérents de participer, dans la mesure du possible, à l’évacuation des déchets engendrés par les réparations. Une carte d’accès à la déchetterie de Nice Est, établie au nom de l’association « la Sauce Moto », est disponible en permanence au local de l’association.

 

Article 11 – Gardiennage :

Le nombre maximum de motos pouvant être stationnées à l’intérieur du local en dehors des horaires d’ouverture est laissé à l’appréciation du bureau, en fonction de l’agencement (amené à évoluer) du local.

Seuls les véhicules couverts par une assurance (papillon à jour) et en panne (ainsi que précisé ci dessous) peuvent en bénéficier :

Panne : en cas de souci imprévu survenant pendant l’intervention et ayant pour conséquence de rendre le véhicule inutilisable, et sous réserve que le nombre maximal de véhicules précisé plus haut ne soit déjà atteint, la moto concernée pourra rester stationnée sans frais à intérieur du local, en dehors des horaires d’ouverture, pour une durée maximale de 10 jours. L’adhérent concerné devra tout mettre en oeuvre pour mettre fin à cette situation avant l’expiration du délai de 10 jours. Passé ce délai, le bureau pourra décider, en fonction de la situation, de sortir le véhicule du local

 

Article 12 – Forfait « établi » :

Il  est crée un forfait « établi » permettant de travailler sur une pièce mécanique sur un établi sans occuper un pont. Le principe de ce forfait est de permettre aux adhérents de faire des interventions sur des sous-ensembles mécaniques de leur moto (moteur, fourche, rayonnage, etc…) à leur rythme sans pour autant devoir occuper un pont. Il ne doit pas être détourné de ce but, aussi l’accès à ce forfait n’est pas automatique : toute demande sera soumise à acceptation du bureau. Ce forfait est annuel et son tarif est indiqué en annexe 2.

 

Article 13 – Facturation, paiement :

L’association « La Sauce Moto » se réserve le droit de facturer l’outil manquant à l’adhérent responsable de sa disparition.

Le règlement des sommes dues par un adhérent pour une location doit être effectué à la fin de la location ou du gardiennage et avant la sortie du véhicule.

Le règlement peut être effectué en espèces, par chèque, par virement et par Paypal.

 

Article 14- Pièces détachées :

Les  adhérents ont la possibilité de faire livrer au local de l’association, pendant les heures d’ouverture, les pièces nécessaires à leur réparation. Ils devront être présent lors de la livraison.

Les adhérents peuvent passer déposer les pièces détachées nécessaires à une future réparation, sous réserve qu’ils aient déjà effectué la réservation du poste de travail, ceci afin d’éviter que de trop nombreuses pièces détachées soient entreposées dans le local.

 

Article 15 – Divers :

Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément aux statuts de l’association.

Il pourra le modifier et le compléter à tout moment.

Toute modification du règlement intérieur sera portée à la connaissance des membres de l’association par mail et affichage dans les locaux de l’association.

L’adhérent s’engage à respecter la sécurité d’autrui et de lui-même pendant les travaux.

Il est strictement interdit de fumer dans les locaux et ateliers.

L’accès aux  ateliers est strictement interdit aux animaux.

Des boissons alcoolisées ne peuvent être introduites dans les locaux de l’association.

« La Sauce Moto » décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou disparition des affaires personnelles des adhérents ainsi que des détériorations et dommages éventuels sur les véhicules.

 

ANNEXES

 

Annexe 1

L’adhésion annuelle se fait de date à date. Tarif : 60€ annuel

Annexe 2

La location du pont, du matériel et de l’outillage ainsi que le recyclage des déchets occasionnés par l’intervention seront facturés 30€ la demi-journée ou 60€ la journée.

Le tarif du forfait « établi » est fixé à 60€.

Annexe 3

Poste de travail : Un pont, une servante comprenant :

De haut en bas :

 

Tiroir 1 :

14 clés mixtes taille 6 à 19

Un jeu de cales

Un jeu de clés Allen

Un réglet métallique gradué de 20 cm

Un pied à coulisse

Une pointe à tracer

Un pointeau

Une clé à cliquet à carré 1/4, avec 13 douilles(4, 4.5, 5, 5.5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14), une rallonge souple, un cardan 1/4, deux rallonges (une courte, une longue), une clé en T et un embout taille 3/16

 

Tiroir 2 :

Une clé à cliquet à carré 3/8, avec 18 douilles (taille 6 à 24), une rallonge courte, un cardan 3/8 et une clé en T.

 

Un jeu d’embouts males :

14 de type hexa (7 courts et 7 longs) taille 4, 5, 6, 7, 8, 10, 12

14 de type Torx (7 courts et 7 longs) taille 20, 25, 30, 40, 45, 50, 55

10 de type triple square (XZN)

(5 courts et 5 longs) taille 5, 6, 8, 10 et 12

Deux adaptateurs porte embout pour carré 3/8 et 1/2

 

Une clé à cliquet à carré 1/2, avec 20 douilles (taille 8, 10 à 22, 24, 27, 30, 32, 34 et 36), une rallonge courte, une rallonge longue avec embout coulissant, un cardan 1/2 et deux embouts pour bougie tailles 16 et 21.

 

Tiroir 3 :

Un multimètre numérique, 7 tournevis cruciforme, 7 tournevis plat et un jeu de clé torx.

 

Tiroir 4 :

Un marteau à tête métallique, un maillet plastique et trois burins, tous de couleur orange et de marque Neo;

5 pinces de marque Neo (2 pinces à becs, 2 pinces coupantes, 1 pince universelle);

Une pince multiprise;

Une pince étau.

 

Outillage commun :

Trois scies à métaux

Une cisaille

Une pince à rivets

Une clé à rayons

Un niveau à bulles

Deux pinces à clips

Quatre clés mixtes tailles 21, 23, 28 et 32.

Un jeu de 8 clés BTR en T tailles 2, 2,5 3, 4, 5, 6, 8, et 10

Une massette

Un marteau

Trois tournevis plats et deux cruciformes, tous de couleur couleur bleue

Une pince multiprise

Un maillet à tête en caoutchouc

Une clé à molette

Un aimant flexible

Deux clés à filtre

Deux dérive-chaine

Huit limes : une queue de rat, une demi ronde, 5 limes plates et une lime carrée

Un fer à souder

Un micromètre, un comparateur et un support magnétique pour comparateur

Un coffret d’outils pour le faisceau électrique : une pince à dénuder, des cosses, un cutter et différents rouleaux adhésifs

Un tournevis à frapper

Deux crics moto

Deux chandelles

Un chargeur à batterie

Un coffret à chocs : une clé à chocs pneumatique, un cardan, une rallonge, 21 embouts 8 à 19 (14 et 17 en double), 21, 22, 23, 24 (en double), 26 et 27

Clé pour moyeu arrière monobras Ducati

Rayonneuse/Equilibreuse manuelle

Deux sangles pour le pont de couleur bleue

Accessoires pour pneus : Quatre démonte-pneus, deux protections de jante, un démonte-valve, un embout gonfleur/manomètre pour compresseur, un pot de crème de montage pour pneus et son pinceau

Deux embouts de soufflage pour compresseur

Quatre brosses métalliques

Deux baladeuses électriques

Cinq embouts de brossage/ponçage pour perceuse

Un décapeur thermique

Un chalumeau avec trois cartouches de gaz

Une scie circulaire portative

Un masque de protection pour les yeux

Une clé dynamométrique carré 1/4 pour serrages de 1 à 25 N.m

Une clé dynamométrique carré 3/8 pour serrages de 10 à 50 N.m

Une clé dynamométrique carré 1/2 pour serrages de 40 à 200 N.m

 

Approuvé lors de l’assemblée générale du 29 août 2018

 

Prise d’effet du présent règlement le 3 septembre 2018

 

Pin It on Pinterest

Share This